Documents juridiques et politiques
Chaque document porte sa propre date d’entrée en vigueur.
Essentiels
- Conditions d’utilisationEn vigueur le 17 juin 2026L’entente qui régit l’utilisation du Service.
- Politique de confidentialitéEn vigueur le 21 octobre 2026Les données que nous recueillons et la façon dont nous les traitons.
- Notre promesse de confidentialitéEn vigueur le 1er octobre 2026Des engagements en langage simple sur qui possède vos dossiers et qui peut les voir.
- Avis de non-responsabilité médicaleEn vigueur le 1er octobre 2026Kureon sert à s’informer et à s’organiser, pas à poser un diagnostic. Les lectures de l’IA sont éducatives; les décisions reviennent à votre professionnel de la santé.
- Avis sur les témoinsEn vigueur le 21 octobre 2026Chaque témoin que nous utilisons est strictement nécessaire; aucun traceur.
- Vos droits sur vos donnéesEn vigueur le 4 juillet 2026Comment exporter, corriger, restreindre ou supprimer vos données, et nos délais de réponse.
Régionaux
- Politique de confidentialité sur les données de santé des consommateursEn vigueur le 1er octobre 2026Divulgations exigées par la loi My Health My Data Act de l’État de Washington et vos droits.
- Avis sur les pratiques de confidentialité (HIPAA)En vigueur le 1er octobre 2026Comment les renseignements de santé protégés sont utilisés et quels sont vos droits.
- Avis de divulgation électronique de renseignements de santéEn vigueur le 4 juillet 2026HB 300 du Texas : quand des renseignements de santé peuvent être divulgués par voie électronique.
- Addenda régionaux sur la confidentialitéEn vigueur le 4 juillet 2026Addenda pour le Texas, le Michigan, l’Ontario et le Canada, ainsi que le Portugal et l’UE (RGPD), avec une version portugaise.